Compte rendu de la réunion du 28 juin 

 

Membres du conseil de gestion

  •  présents : Nelly Blaque,  Claude Blaque , André Fiquet, À nous l’énergie ! renouvelable et solidaire représentée par Georges Vasseur, Dominique Brétéché, Jean-Louis Bon,  Jean-Christophe Malabre, Eliane Malabre, , Alain Marionneau, ,  Margot Peeters-Garenne, Claudine Dumé

  • absents excusés : Philippe Lafon; Gérard Gouron, donne pouvoir à Georges Vasseur; Alain Dreyer, donne pouvoir à Eliane Malabre

  • absents : Yannick Guénantin

Actionnaires : 

  • présents : Yves Pitault, Guy Martin, Bertrand Clarke, Jacky Proust, Daniel Cornillet

  • excusée : Nathalie Marlier

Présents techniciens Communauté de Communes : Delphine Le Page et Pierre Lhuillier

Désignation du secrétaire de séance : Claudine Dumé

1 -  Point administratif :

  • Plusieurs échanges ont eu lieu avec le Greffe du tribunal pour compléter les différentes pièces du dossier d’inscription au registre des sociétés, le dossier est complet à ce jour.

  • 2 comptes ont été ouverts au Crédit Mutuel du Château d’Oléron :

a) un compte bloqué sur lequel ont été versés les 9900€ détenus le jour de la création d’OSS17, obligatoire tant que le Kbis n’est pas obtenu.

b) un second compte sur lequel sont déposés tous les fonds reçus depuis cette date.

c) il ne nous a pas semblé utile de faire la dépense d’une carte bancaire lors de cette ouverture mais, à l’usage, il apparaît que nous devrions en posséder une : les dépenses liées à l’inscription de la société s’étant faites par internet, c’est le Président qui a dû régler à partir de son compte personnel : 39€42 au greffe et 180€71pour la parution officielle dans le journal « le Littoral ».

d) Il a été suggéré par plusieurs membres du CG de demander un geste commercial à la banque : carte gratuite la 1ère année et remise de 50% sur les frais de gestion.

2 – Point sur l’actionnariat :

À ce jour le capital se monte à 18 850€ réparti entre 144 actionnaires.

La CDC a voté une souscription de 40 actions pour un montant de 2000€ qui s’ajoutent au précédent total.

D’un point de vue pratique, la liste des actionnaires n’est pas aisément lisible, les noms et prénoms n’étant pas toujours ordonnés de la même façon : Éliane Malabre se propose pour remanier cette liste.

Delphine Le Page doit rencontrer Véronique Bozzo de la Région NA pour demander des informations sur le dossier de subvention en ce qui concerne la date de prise en compte du capital.

Information postérieure au conseil de gestion, suite à la rencontre entre Delphine Lepage et Véronique Bozo (responsable du suivi des dossiers de demande de subvention suite à appel à projets de la Région Nouvelle Aquitaine) : si le fichier des actionnaires est envoyé avant fin août le dossier passera à la commission permanente d’octobre 2018, sinon il passera plus tard (fin 2018 ou début 2019). Véronique Bozzo nous laisse donc le choix de la date d’envoi en fonction de l’urgence de se voir octroyer la subvention.

3 – Actions d’informations

  • Exposition à la Médiathèque de Saint Georges sur le développement durable : cette exposition se tiendra tout l’été et il nous semble qu’OSS17 devrait y avoir une place sous forme de permanences. De nombreux techniciens de la CDC seront présents sur tous les sujets liés au développement durable.  Claude Blaque se charge de rédiger une lettre à l’intention du maire de Saint Georges pour demander l’autorisation de tenir ces permanences.

  • Marchés de l’île : Patrice Ramond, de l’espace info-énergie de la CDC, tiendra des points d’information sur 4 ou 5 marchés de l’île cet été, auxquels OSS 17 pourrait se joindre : Delphine Le Page doit lui demander s’il est d’accord sur ce principe de participation, si oui, un courrier sera adressé aux maires des différentes communes pour obtenir leur accord. Elle lui demandera également les dates de ces marchés et nous les communiquera.  Sur marchés,  Jacky Proust, Jean-Louis Bon, André Fiquet, Yves Pitault, Margot Peeters, Dominique Brétéché, Bertrand Clarke et Claudine Dumé sont prêts à assurer des permanences cet été. Il conviendra le moment venu de réaliser un calendrier pour nous répartir sur les différentes dates et lieux exacts. Guy Martin demande si, à ces occasions, du matériel spécifique doit être demandé à Énergie 17.

Nelly Blaque fait remarquer que les permanences sur les marchés faites au printemps pour informer de la création d’OSS17 n’ont pas été « rentables », les gens n’étant pas attentifs à nos exposés. Le public d’évènements plus ciblé étant plus attentif à notre démarche comme à la Cailletière.

  • Élaboration de documents de communication :

Après la disparition brutale de la graphiste de la CDC, la refonte de nos documents est retardée. Delphine Le Page a adapté le bandeau à utiliser sur Internet et Facebook ; Margot Peeters mentionne l’absence du sigle « OSS17 » qui accroche le regard même si un logo n’existe pas encore. Ce sigle va être ajouté.

Création d’un logo : Claude Blaque avait évoqué la possibilité de faire travailler des élèves d’un lycée, via ses anciens collègues. Il faut attendre la rentrée scolaire… Bertrand Clarke pense que ça peut effectivement attendre. Une graphiste extérieure accepterait de faire ce travail pour 800€, si ce tarif est bas pour ce type de travail, plusieurs membres du conseil considèrent qu’il y aurait sûrement mieux à faire avec cette somme. La CDC peut être prête à prendre en charge le coût de la création du logo suivant le choix fait par le Conseil de gestion.

Yves Pitault évoque la possibilité de demander à Ludo, artiste local qui a déjà réalisé le logo de l’île d’Oléron. Jacky Proust propose de lancer un concours auprès des enseignants d’arts plastiques des 2 collèges de l’île, Guy Martin insiste sur le fait que ce concours engendrerait des retombées très larges dans les familles et l’entourage des élèves concernés. Delphine Le Page souligne que des lots pourraient être récoltés auprès des entreprises locales pour récompenser les gagnants du concours.Contact sera pris avec la direction des 2 collèges dès la rentrée.

Une graphiste extérieure demanderait 250€ pour réaliser un flyer actualisé. Delphine Le Page suggère qu’un petit groupe retravaille le texte du flyer : réunion de Margot Peeters, Delphine Le Page et Claudine Dumé le mercredi 4 juillet à 14h à la CDC. Il faudrait mettre des couleurs plus vives, le personnaliser à l’aide de photos…

Delphine Le Page réalise une série de photos du conseil de gestion.

Discussion autour du nombre de tirages : selon les lieux où ce flyer sera déposé (commerces, médiathèques, magasins bio, cinéma…) il résulte de la discussion que 5000 exemplaires serait nécessaires. La différence de prix étant souvent très faible quand le nombre de tirages augmente, selon Georges Vasseur : pour info, le tirage de 2500 exemplaires du flyer « À nous l’énergie » a couté 250€.

Jean-Louis Bon demande si on ne pourrait pas faire des permanences ponctuelles dans les magasins bios. À réfléchir et demander à ces enseignes.

  • Info : FR3 La Rochelle doit venir chez Claude Blaque jeudi 28 juin à 10h pour un petit reportage sur OSS17, suite à un article « accrocheur » passé dans Sud-Ouest. Alain Marionneau, Bertrand Clarke et Nelly Blaque seront présents également pour ce reportage. Passage prévu au 19-20 du 28 juin.

  • Delphine Le Page a été contactée par la maison du tourisme pour un reportage dans « Reporterre » sur l’île d’Oléron. Georges Vasseur indique qu’ils avaient réalisé un bel article sur « À nous l’énergie » en février 2017.

4 - Outils de gestion :

Actions : les actionnaires reçoivent un reçu de souscription, Jacky Proust demande s’il serait possible de créer un document plus officiel quand OSS17 aura son N° au Kbis ?

Georges Vasseur s’est renseigné auprès de CIRENA : la région Occitanie développe un outil de gestion des actionnaires  qui pourrait peut-être être utilisé par OSS17.

Jacky Proust insiste sur la nécessité de la structuration d’un outil de gestion des actionnaires et la comptabilité. Il faudra penser à adopter un format compatible avec un expert comptable, penser à la TVA et désigner une personne faisant fonction de comptable. Margot Peeters et Jacky Proust se propose pour réfléchir à l'organisation de cette fonction. Ils présenteront un projet au prochain conseil.

5 – Toitures

Claude Blaque récapitule le choix fait actuellement d’une perspective de 200 kWc avec 5 ou 6 toitures à préciser.

Selon l’étude financière réalisée par Pierre Lhuillier et Guy Martin, le mieux serait un prêt de toitures totalement gratuit. Un loyer de 2€/m² sur 30 ans n’apporte pas l’équilibre financier au regard du prix de revente de l’électricité.

Guy Martin explique les hypothèses utilisées pour calculer la rentabilité des installations : prise en compte de taux d’intérêt le plus élevé, coût d’installation au plus élevé aussi et prix de rachat de l’électricité évalué au minimum avec une rentabilité des panneaux selon les indications du constructeur. Selon ces critères, le bénéfice sur 30 ans sera faible, il serait possible de louer des toitures à hauteur de 0,5% du prix de revente de l’énergie produite.

Cette rémunération devra-t-elle se faire à l’installation, tous les 10 ans en numéraire ou sous forme d’actions ? Guy Martin précise qu’un don d’action permettra une grande transparence vis-à-vis du propriétaire qui assistera aux réunions d’OSS17 et se sentira plus impliqué dans le projet.

Les marges dégagées seront modifiées en fonction des coûts réels d’installation.

Pour information Margot Peeters explique que son installation personnelle produit 20% d’électricité de plus que le maximum annoncé à l’installation depuis plusieurs années, qu’elle que soit la météo. Bertrand Clarke a fait le même constat avec son installation récente malgré une saison très peu ensoleillée. 

Argumentaire pour décider les propriétaires de toitures : Pierre Lhuillier explique que même si le prêt est gratuit pour ces propriétaires, ceux-ci ont un intérêt dans le cas de rénovation de leur toiture par OSS17 avant installation, de même en cas de construction neuve, la pose de panneaux photovoltaïque réduit la surface de toiture neuve à créer, ce qui constitue une économie conséquente. En 30 ans, l’entretien des toitures sous les panneaux sera assuré par OSS17, encore une économie pour leur propriétaire.

Question de Jean-Louis Bon : quel sera le devenir des panneaux après 30 ans ?

Réponse de Guy Martin : les panneaux pourront être cédés au propriétaire de la toiture, démantelés ou remplacés par des neufs si OSS17 garde la jouissance de cette toiture.

Question de Nelly Blaque : que pensent les propriétaires du problème de loyer des toitures ?

Réponse de Pierre Lhuillier : avec les premiers propriétaires contactés, la question n’a pas été vraiment abordée.

Toitures en cours de démarchage :

Avec la mairie de Dolus, pas de problème ; la mairie de Grand Village serait d’accord pour prêter 60 m² de toiture sur son école.

Jacky Proust demande où en est le projet de rénovation de la salle du Trait d’Union : Pierre Lhuillier explique que l’architecte des Bâtiments de France est plutôt favorable au projet d’installation de panneaux, une validation de l’insertion architecturale sera néanmoins nécessaire,  OSS17 devra écrire au maire de Saint Georges pour demander le prêt de cette toiture.

Delphine Le Page précise que la salle des fêtes de Saint Trojan doit être rénovée et que le maire veut installer des panneaux photovoltaïques : il faudrait contacter le maire ou son adjoint (Bruno Gaillot) pour lui proposer de réaliser cette installation avec le prêt de cette toiture.

Question de la future seconde salle de tennis de Saint Pierre au complexe sportif de l’Oumière, il faudra contacter le maire, cette toiture ne fait pas partie de celles cédées à la CDC.

Claude Blaque évoque également la toiture d’un nouveau bâtiment de la coopérative viticole de Saint Georges : problème, si ce bâtiment sert au stockage de l’alcool, ce n’est pas compatible d’un point de vue assuranciel.

Pierre Lhuillier précise qu’il va falloir aller voir les maires des communes concernées pour faire le point à partir de la liste des toitures répertoriées pour leurs qualités.

Delphine Le Page propose de contacter JM Massé si les maires contactés sont réticents pour que la CDC appuie notre demande et les invite aussi à prendre des actions de la SAS.

Claude Blaque précise que la recherche de toitures devra se faire après fin juillet, par le groupe déjà constitué (Pierre Lhuillier, Guy Martin, Alain Dreyer, Gérard Gouron, Claude Blaque, Bertrand Clarke, Claudine Dumé, Jean-Louis Bon, Eliane Malabre)  en lançant des contacts sur le panel de 25 toitures repérées. Pierre Lhuillier précise qu’en plus des recherches d’actionnaires, chaque manifestation devrait permettre un appel à toitures.

Appel d’offre :

Guy Martin demande si un appel à concurrence devra être fait pour équiper les toitures publiques. Delphine Le Page répond que pour les petites puissances installées, une information et une publication du projet en mairie suffisent, sans appel à concurrence.

6 -  Oléron durable festival : le 15 septembre 2018 (de 12h à 20h), 3ème édition de cette manifestation organisée par la CDC qui se tiendra cette année à la Maison éco-paysanne de Grand Village Plage dont ce sera l’inauguration de la réouverture. Ce sont aussi les journées du patrimoine.

Un groupe de travail doit préparer un stand d’OSS17 pour cette manifestation : Claude Blaque, Nelly Blaque, André Fiquet et Jacky Proust. Delphine Le Page demande qu’on lui communique rapidement un argumentaire à inclure au flyer de cette manifestation. Le groupe qui va travailler sur le flyer d’OSS17 le mercredi 4 juillet doit lui fournir.

7 – Remboursement de frais :

D’accord à l’unanimité pour l’inscription au greffe du tribunal et pour la publication dans « le Littoral ».

Question de l’adhésion à CIRENA au prix de 50€: Georges Vasseur explique que cette organisation propose des formations (40€/jour) dont certaines à distance, échange des informations entre structures adhérentes. Par exemple, Delphine Le Page et Georges Vasseur ont bénéficié des formations concernant la rédaction des statuts, dont OSS17 a pu bénéficier. Cette adhésion donne aussi accès à « Énergie Partagée ».

Adhésion votée à l’unanimité du conseil de gestion. Elle sera faite en ligne, sur leur site.

8 - Inauguration des panneaux photovoltaïque de l’aérodrome : le 9 juillet 2018 à 17h30.

OSS17 y est invitée : Yves Pitault, Bertrand Clarke et Claudine Dumé s’y rendront.

9  - Questions diverses :

  • Représentation de « À nous l’énergie » au CG : Georges Vasseur vient de La Rochelle et il semble plus judicieux qu’un membre local d’ANErs prenne le relais pour représenter cette association. «  À nous l’énergie » apporte le soutien de tout le réseau à OSS17, son Conseil d’Administration se réuni 3-4 fois par an, il faudrait en prévoir un dans l’île d’Oléron dans les mois à venir. Yves Pitault accepte cette fonction. ANE !rs enverra un courrier pour officialiser ce changement de représentant.

  • Alternatibat : Nelly Blaque demande qui pourrait venir tenir le stand à La Rochelle le 30 juin ?

  • Départ de Delphine Le Page : après une fructueuse et amicale collaboration, Delphine nous annonce son départ vers d’autres cieux dans le courant de l’été ! Nous la regretterons à l’unanimité, elle nous a beaucoup apporté avec sérieux, gentillesse, toujours à notre écoute pour faciliter notre travail et les prises de décisions de notre groupe fondateur. Bon vent, Delphine  à l'occasion de ce nouveau départ. Tous nos  vœux de réussite t'accompagnent.

La séance est levée à 21h40.

Présents : Claude Blaque, Claudine Dumé, Eliane Malabre, Jean-Louis Bon, Alain Marionneau, Dominique Brétéché, Margot Peeters-Garenne, Georges Vasseur (ANE!rs), Gérard Gouron, Nelly Blaque.
Excusés : Jean-Christophe Malabre, André Fiquet, Alain Dreyer, Yannick Guénantin.
Absent : Philippe Lafon
Actionnaires présents : Guy Martin, Bertrand Clarke, Jacky Proust, Daniel Cornillet, Jean Noé, Marinette Mathé.
Début de séance à 20h00


1 ) Désignation du secrétariat de séance : Eliane Malabre


2 ) Points administratifs :
-Kbis : enregistré et reçu
-Déclaration de TVA au SPIE de Marennes : déclaration à faire avant le 20 de chaque mois. Notre activité n'étant pour l'instant que peu importante, une fois par trimestre serait suffisante. Margot et Jacky veulent bien se charger pour le moment des opérations comptables. Pour toutes factures demander à faire apparaître la TVA.


3 ) Bilan des actions de l'été :
Claude, Nelly, Bertrand, Claudine, Jean-Louis, Jacky et Alain ont rencontré des iliens et des estivants sur les différents marchés et actions avec la CDC durant l'été. Il en ressort que suivant l'endroit, l'accueil est bon, moins bon ou non reçu. Pour les prochaines fois, il serait souhaitable de demander le code postal aux personnes intéressées.
Lors de ces rencontres, un jeune de Poitiers ayant installé les panneaux chez Monsieur Pinard (2008/2009) a expliqué être prêt à travailler avec Oléron Sous le Soleil 17. Jean-Louis et Bertrand iront visiter l'installation de Monsieur Pinard.
Claudine a été une très bonne ambassadrice, ce qui a permis de percevoir à elle seule plus de 1000,00 €. Est-ce bien utile ?


A Oléron Durable Festival, à l'écomusée de Grand Village, les contacts étaient plus motivés et 2 inscriptions ont été enregistrées. Malheureusement peu de visiteurs.
A l'image du "point infos énergie" de la Communauté de Communes IO, Georges propose la réalisation d'un Kakémono, pour nos prochaines présentations et après la création du logo. Info énergie possède une très belle maquette qui attire plus de monde vers eux. Dominique propose que nous ayons un panneau avec un wattmètre, afin de mieux expliquer l'énergie verte.
Guy évoque l’association Défi énergies 17 qui dispose de matériel ludique et qui peut être emprunté.
Un four solaire pour faire cuire sur place les gâteaux que nous aurions préparés serait l'idéal. Le fumet attirerait le chaland.


4 ) Bilan actionnariat :
163 sociétaires pour 21600 € au 26 octobre 2018
Statistiques concernant les sociétaires : 112 Oléronais
40 résidents secondaires
20 Néo-Aquitains hors Oléron environ


5 ) Avancement du dossier de subvention ADEME-Région Nouvelle-Aquitaine :
Après plusieurs échanges avec V. Bozzo de la région Nouvelle-Aquitaine il a été convenu :
1) dépôt de notre dossier complet pour mi-décembre avec des conventions toitures signées, des devis « installations et matériels des premiers projets »
2) présentation de celui-ci à la commission permanente du Conseil Régional de février 2019.


6 ) Contacts toitures :
- 4 contacts directs : Le Paddock à Saint Pierre, Mairie de Dolus, huîtres Fonteneau à Dolus et Thomas Collet (agriculteur bio) à Saint Denis.
- 3 contacts téléphoniques : camping Cap Soleil à Saint Denis, Lidl et Super U à Saint Pierre
Envois de courriels pour présenter Oléron Sous le Soleil17 et nos objectifs
Avancement :
- Visite au Paddock, personnes très à l'écoute et partantes pour le projet. En attente de la convention pour élaboration conjointe,
- Mairie de Dolus un accord de principe pour l'école primaire. Présentation du projet au Conseil Municipal le 3 décembre prochain,
- huîtres Fonteneau à Dolus : bon contact, à priori favorable. Reprise de contact dès le lancement de la couverture des bassins-dégorgeoirs,
- Thomas Collet à La Bétaudière : fermier sur 140 Ha pratique de l'élevage en bio, vaches Angus. Possibilité 36 kWc sur l'existant et rénovation à prévoir. Il rentre dans la démarche avec beaucoup de convictions.
Convention(s) à finaliser avant de la(les) présenter aux différents propriétaires. Pour ce faire il faut quelques personnes. Guy, Claudine, Claude et Nelly sont volontaires.
Mise en place d'un groupe de travail pour « installateurs et matériels » avec demande de devis. Bertrand, Jean-Louis, Claude, Jean-Aurélien et Dominique se proposent
Bertrand a contacté son installateur à Surgères
Margot peut voir avec Nouvel Air
Voir avec Enedis pour le raccordement
Cahier des charges à prévoir pour maintenance et consultations

7 ) Présentation du projet d'outil comptable :
Margot et Jacky sont responsables de ce projet.
Les Registres obligatoires pour une SAS - Société par actions simplifiée sont les suivants :
- Registre des Assemblées générales ou Registre des décisions.
- Livre journal.
- Registre des Mouvements de titres.
Il est recommandé de tenir également un Registre de présence des actionnaires ou des membres du conseil.
(Voir par exemple https://www.arc-registres.com/registre-juridique-societe-sociaux-classeur-decision-assemblees/obligations-droit-societes-legales-sarl-sa-sci/sas-sasu-classeur-livre-pv-conseils-deliberation)
Margot s'occupera du brouillard de banque. Elle demande l'acquisition d'un logiciel EBP, CIEL, Open-concerto (logiciel libre), de diverses fournitures de bureau, le devis de plusieurs experts comptables.
Il est important de présenter aux sociétaires chaque année une gestion comptable au top. Il doit y avoir un classeur des quittances de souscriptions. Il faut définir le nombre approximatif de lignes d'écritures. La proposition est de 200 lignes. Il faut aussi un groupe de travail pour les assurances, Bertrand et Jacky se proposent.
Nous nous renseignons sur la périodicité des paiements de revente de l'électricité produite par les acheteurs agréés (mensuelle, trimestrielle, semestrielle, annuelle?). Pour Enercoop, il s’agit d’une facturation annuelle.


8 ) Création du logo Oléron Sous le Soleil 17 :
André a adressé une proposition
Claude contacte les 2 collèges pour un concours, dès la rentrée des vacances d'automne.


9 ) Contact avec les conseils municipaux de l'île pour adhésion Oléron Sous le Soleil 17 :
- 3 décembre 2018 au conseil municipal de Dolus. Présentation d'Oléron Sous le Soleil 17 ainsi que de la convention pour le toit de l'école primaire,
- courant novembre, présentation de ‘Oléron Sous le Soleil 17 à Grand Village,
- pour les 6 autres communes, rédaction d'un courrier (Nelly, Claudine, Gérard (qui se propose de contacter directement la mairie de Saint-Trojan Les Bains)).
Pour toutes les communes, invitation à prise d'actions d‘Oléron Sous le Soleil 17, évocation de toitures communales éventuellement disponibles.


10 ) Formation en ligne :
Des formations en lignes sont proposées par CIRENA et Energie Partagée
Bertrand et Claude se proposent pour diffuser des infos et le rappel des formations quelques jours avant
11 ) Questions diverses
- Bertrand demande la création d'un forum sur le site. Le principe est acté.
- Energie Partagée présente une carte http://www.wiki.energie-partagee.org/wakka.php?wiki=ProjetS2 où se situent une centaine de sociétés comme la nôtre, une centaine en émergence et une autre centaine déjà en exploitation.
- Des vidéos très courtes indiquent mieux ce que la société réalise pour l'avenir. Pour se faire connaître, écrire à France Inter pour l'émission « carnet de campagne »
- CIRENA centralise les coordonnées des autres S.A.S. Associations, S.C.I. et collectivités membres.
- Document RTES (Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire) pour diffusion dans un réseau de collectivités à relire et proposer modifications pour début novembre.
- Lettre des actionnaires n° 2. Elle est en préparation pour information aux sociétaires.
- Ce weekend, Salon de l'habitat à Bourcefranc. Bertrand et Jean-Louis se proposent pour voir ce qui est proposé sur les panneaux photovoltaïques
- Mardi 4 décembre 2018, au cinéma Eldorado projection du film « Après demain », en co-organisation : Communauté de communes de l'île d'Oléron et Oléron Sous le Soleil 17.
- Jean-Louis et Claude rendent compte de leur rencontre informelle, en août, avec un expert comptable. Ils ont échangé sur les problématiques qui peuvent être rencontrées dans le fonctionnement d'une Société par Actions Simplifiée, comme la nôtre. André qui était également présent a rédigé un compte-rendu des échanges. Ce compte-rendu sera joint à celui-ci.
Fin de séance à 22h30
La secrétaire de Séance : Eliane Malabre Le Président : Claude Blaque

 

Compte rendu de la réunion du 26 octobre 

Compte rendu de la réunion du 29 janvier 2019 

 

Conseil de gestion n° 4 du 29 janvier 2019 – Compte rendu

 

Début de la réunion: 19h00

Fin de la réunion : 22h00

 

Etaient présents : 11 membres

4 absents dont 2 excusés avec pouvoirs donnés - feuille de présence jointe

 

1 ) Désignation du secrétariat de séance : Jean-Christophe Malabre

 

2 ) Points administratifs :

         - CFE 2019 : La déclaration a été faite, accompagnée d’une demande d'exonération. Normalement la CFE n’est pas à payer la première année, en attente de confirmation du SIE de Marennes.

         - Déclaration TVA au SPIE de Marennes : Est faite mensuellement actuellement mais, compte tenu de l’activité d’OSS il faudrait changer la temporalité des déclarations (le 20 du mois suivant), voir pour les conditions d’exonérations. Delphine Lepage se propose de s’en charger dorénavant et faire le nécessaire auprès des impôts. A voir ensuite si ce ne sera pas inclus dans le forfait du comptable.

 

3 ) Bilan Actionnariat :

         + 173 actionnaires pour 24 150 €,

         + 171 actionnaires pour 21 900 € éligibles au 1 € = 1 € (ADEME-Région NA),

       +  Prise de 6 actions pour 300 € par la commune de Grandvillage, votée en CM mi-janvier. La signature "officielle" du bulletin de souscription par le Maire et OSS 17 est programmée le 11 février prochain en présence de la presse.

        + La CdC est entrée au capital pour 2000 €; en juillet 2018. Les fonds sont arrivés sur le compte de OSS 17.

       + Nouvelle attestation de souscription distribuée et qui est plus dans la légalité que la précédente. Chaque souscripteur la recevra pour une harmonisation et respect règlementaire des enregistrements. Question à poser à l’expert-comptable concernant le formalisme du registre des actionnaires qui est actuellement sous Excel.

  • Nouveau bulletin acté en l’état (ci-joint)

     + Une clarification est faite concernant les élus qui sont actionnaires à titre personnel. Dans ce cas, ils ne peuvent prendre part ni aux débats des conseils dont ils sont élus, ni voter.

     + Rappel est fait de l’existence du forum de discussion d’ « Energie Partagée » qui permet de profiter de l’expérience des autres structures et de spécialistes. Seul problème, il n’y a qu’un seul accès de donné par société et l’identifiant ne peut pas être partagé au risque de créer des problèmes informatiques. Donc, pour le moment, Claude va filtrer les informations reçues via ce forum et passera les plus intéressantes par mail (Lors de Prochain CG, nous dresserons la liste des personnes qui souhaitent rejoindre le forum de discussion et nous solliciterons leur inscription auprès d'Energie Partagée). Certaines pourront également être diffusées via le site internet. 

 

4 ) Avancement du dossier de subvention ADEME - Région NA :

         - Après plusieurs échanges avec V.Bozzo de la Région NA : dépôt de notre dossier complet pour début février et présentation à la commission permanente d'avril 2019 : Dossier à compléter avec conventions toitures signées et premiers devis "installation et matériels" des premiers projets. La première convention est sur le point d’être signée, le devis correspondant va suivre et complètera le dossier NA.

         - Cela signifie également que nous avons encore 10 jours pour faire adhérer d’éventuels nouveaux actionnaires et ainsi grossir la subvention.

 

5 ) Conventions toitures + contacts Fournisseurs-Installateurs :

 

         5-1 ) Centre Equestre "Le Paddock" à St Pierre : finalisation pour signature de la convention, le lundi 28 janvier 2019 à 16 h. Projet de 36 kWc. Etat des lieux d'entrée le 31 janvier ou le 1er février 2019 et signature de la convention semaine 6 ou 7-2019. 2 points restent à éclaircir concernant :

  • La responsabilité du propriétaire du bâtiment

  • Le vieillissement prématuré du bâtiment à cause du poids des panneaux (15kg/m²).

Il faudra donc demander à un cabinet d’étude de confirmer que la structure peut recevoir les panneaux sans conséquence et à la compagnie d’assurance les responsabilités d’OSS17. Ceci permettra de rassurer la propriétaire. Dominique et Bertrand voient pour le bâtiment.

Date prévue de signature de la Convention sera tenue si les résultats sont conformes aux attentes. 

 

         5-2 ) Ferme de Châlon Nord - Thomas Collet à St Denis : finalisation pour signature de la convention, le vendredi 25 janvier 2019 à 17 h. Projet de 36 kWc. Etat des lieux d'entrée le 31 janvier ou le 1er février 2019 et signature de la convention semaine 6 ou 7-2019, en même temps que celle du Paddock pour y associer la Presse.

2 points à éclaircir :

  • Que la structure métallique soit bien apte à supporter le poids de l’installation

  • Le stockage de paille ou bétail sous le hangar (ce qui pourrait poser un problème avec l’assurance).

 

         5-3 ) Ecole primaire de Dolus - Projet à 36 kWc :

         + convention à mettre en route. En principe c’est d’accord mais il n’y a pas encore eu de décision en Conseil Municipal. Attention, la médiathèque vient d’être raccordée par Enedis et ils ne reviendront que dans 18 mois pour raccorder un nouveau bâtiment adjacent, ce qui est le cas ici. Donc à prendre en compte dans la planification du projet.

         + parrainage des panneaux par les enfants à lancer : le Maire est d'accord. En parler aussi à la Direction de l’école pour éviter tout écueil.

         + relance de l'équipe municipale à faire pour prise d'actions OSS 17.

 

         5-4 ) Huîtres Nadeau - La Beaudissière à Dolus : rencontre le 16 janvier 2019. Convention en préparation pour envoi sur un projet de 36 kWc au-dessus d'un dégorgeoir couvert. A vérifier si le toit n’est pas amianté ce qui remettrait en cause l’existence du projet. De même, le contact actuel est Monsieur Nadeau Père, mais c’est Monsieur Nadeau Fils qui est maintenant le responsable légal de l’exploitation. Il faut donc vérifier son intérêt également à un tel projet.

 

        5-5 ) Huîtres Fonteneau à Dolus : accord de principe pour un projet de 36 kWc sur un dégorgeoir à couvrir. Lancement de la collaboration dès dépôt du permis de construire prévu dans les prochains mois. Pas de problème particulier à prévoir puisqu’il s’agit d’un bâtiment neuf. A suivre.

 

         5-6 ) 2 contacts, ce vendredi 25 janvier, pour étude de faisabilité avec puissance à définir :

     + Martine Jacquemin, locataire à St Denis. Bertrand a rencontré les propriétaires, moins enthousiastes que la locataire. Ils ont besoin d’être rassurés. Problème technique, pas d’accès aux combles pour vérifier la charpente, donc projet classé pour le futur dans l’immédiat.

         + Eric Willer : projet de bergerie à La Berguerie - Dolus : Couverture d'un hangar, à construire, avec panneaux PV aérothermes (récupération de l'air chaud pour séchage du foin des chèvres). Environ 12KWc, projet de bâtiment neuf. Valider que le surcoût de l’aérothermie ne sera pas pris en charge par OSS17 mais le propriétaire.

  • Premier projet en cogénération qui est particulièrement dans l’esprit d’OSS17

  • Problème de la localisation prévue sur le terrain qui nécessiterait une tranchée de 200m pour le raccordement au réseau. Voir si elle peut être revue

         - Contact Installateurs - Fournisseurs matériels :

Le Groupe va pouvoir avancer maintenant que des projets concrets sont en signature. Il serait plus intéressant pour OSS17 d’acheter en direct le matériel et en profiter pour prendre du matériel de meilleure qualité que celui qui serait proposé par des installateurs à coût équivalent. Ainsi transformer la marge de l’installateur en qualité supérieure pour nos installations et optimiser le ROI des projets.

  • Des comptes ont déjà pu être ouverts chez des grossistes

  • Les installateurs approchés ne sont pas contre la démarche

  • Bertrand a commencé un cahier des charges installateurs qui sera discuté par le Groupe lors de sa prochaine réunion.

          Réunion du groupe "Installateurs - Fournisseurs matériels" le 04/02 à 09h30 chez Bertrand pour faire le point sur les contacts pris par lui : Bertrand, Claude, Jean-Louis, Dominique, Jacky, Alain, Jean-Aurélien (ANE!rs), ...

 

6 ) Comptabilité :

         6-1 ) Choix de l'expert comptable: examen des 3 propositions :

         + STREGO St Pierre : Margot et Claude,

         + AEC St Pierre : Margot,

         + SOGELEC Le Château : Claude

SOGELEC semble le plus correct quant à son devis par rapport au temps à passer et est donc sélectionné. Margot s’occupe de lancer le Brouillard et Open Concerto comme logiciel de comptabilité. Elle pourrait avoir besoin d’aide après la mise en route.

 

7 ) Création du logo OSS 17 :

Pas de réelle avancée sur le sujet excepté un prochain rendez-vous téléphonique à réaliser. Claudine va se charger de cela et de renouer les contacts qui avaient, dans tous les cas, jusqu’en Juin prochain pour présenter les œuvres de leurs protégés. Pas d’alternative proposée pour le moment.

Un appui pour la mise en forme pourrait être demandé au collectif des associations auquel adhère ANE!rs (à valider au prochain CG).

 

8 ) Contact avec les conseils municipaux de l'île pour adhésion à OSS 17 : point de situation.

         + rencontre avec le CM de Grandvillage le 20 novembre 2018. Prise d'actions votée par le CM en janvier 2019. Signature par le président de OSS 17 et le maire de Grandvillage du certificat de souscription le 11 février 2019 en présence de la presse

         + rencontre avec le CM de Dolus le 3 décembre 2018. Présentation aux élus d’OSS17 et article paru dans Sud Ouest suite présence de leur journaliste.

         + En attente du retour de Gérard concernant le Maire de Saint Trojan.

         + Nelly et Claudine, avec le soutien de Delphine, s’occupent de préparer un courrier à chaque Mairie restante pour solliciter une présentation de OSS17 à un prochain conseil municipal.

 

9 ) Formation en ligne :

         + Pas de formations pour le moment à noter

     + ANErs va prochainement faire des formations et pourrait avoir besoin de nous pour en décentraliser certaines. 

 

10 ) Questions diverses.

  • Article dans l'hebdomadaire national "La Vie" sorti la semaine dernière

  • Contact jeune entrepreneur - mail ci-joint, M. ENYENGUE pense à créer sa société comme installateur de panneaux. Il a travaillé pour l’installateur qui fait des travaux chez Bertrand et n’a pas laissé un souvenir impérissable quant à ses qualités professionnelles.

  • Défraiement des déplacements lors de l'utilisation des véhicules personnels : Accord de principe quant au remboursement du carburant (unanimité moins 1 abstention), même si plusieurs avis ont été émis notamment sur la nature et la longueur des déplacements éligibles.

Nelly, Claudine se chargent de proposer un document de modus operandi.

  • Organisation de l'archivage des documents OSS 17 : Georges a fait des recherches et il semble que 3 registres soient obligatoires :

  • Actionnaires ;

  • CR conseil de gestion ;

  • CR AG

Voir avec SOGELEC pour confirmation et détails pratiques.

 

  • Carnets de campagne - France Inter : Claudine a vu qu’ils seraient prochainement (Mars) dans la région. Occasion de faire parler d’OSS17 au niveau national. Delphine se propose de "dénoncer" OSS17.

  • Film :

Guy suggère que nous nous organisions pour filmer les premiers pas de la SAS pour le futur. Si possible récupérer également le film de l’AG constitutive. Dominique et André donnent le clap de lancement

  • Nouvelles ANErs

1 société orientée photovoltaïque à la Rochelle et 1 parc éolien avec de gros investisseurs

La convention entre la CDC et ANErs est terminée et ne sera pas renouvelée en l’état mais, peut-être partiellement. Pour mémoire une subvention de 3 000€ a été allouée à ANErs par la CDC en 2018 pour couvrir, notamment, les frais de déplacements et de formation pour créer OSS17. ANErs demande si elle pourrait devenir prestataire de service de OSS17 dans le futur pour compenser. A murir, pas de réponse attendue tout de suite.

  • GPPEP (Groupement des Producteurs Particuliers d'Energie Photovoltaïque)

Association nationale qui fera son AG annuelle sur l’Ile d’Oléron en Juin à Cheray. A voir comment nous pouvons interagir avec cet évènement et eux.

  • Date de la prochaine réunion sera proposée ultérieurement probablement début avril.

 

 

Calendrier d'occupation salle de réunion MDE Cheray-St Georges : https://calendar.google.com/calendar?cid=bTFma2w0dHZsODhsdWM1ZXViNmo0cTdvbmNAZ3JvdXAuY2FsZW5kYXIuZ29vZ2xlLmNvbQ

Oléron Sous le Soleil 17

Société citoyenne de production d' ENR

Société citoyenne pour les énergies renouvelables
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Claude Blaque, président de OSS 17                                      c53blaque@gmail.com